Condiciones generales de venta
La compra de productos ofrecidos en el sitio web soi-paris.com/ (en adelante, el "Sitio") está sujeta a las presentes condiciones generales de venta del Sitio (en adelante, las "Condiciones Generales de Venta"). Los productos SOI PARIS están destinados exclusivamente a la venta a consumidores finales que sean personas físicas o jurídicas, con exclusión de todo revendedor o intermediario que actúe por cuenta de revendedores. En consecuencia, el Cliente afirma que actúa como consumidor final y que no tiene intención de revender los productos SOI PARIS PARIS con fines comerciales.
SOI PARIS podrá actualizar las presentes Condiciones Generales de Venta en cualquier momento. Puede consultar la versión actual de las Condiciones Generales de Venta en cualquier momento haciendo clic en el enlace soi-paris.com/es/contenido/2-cgv. Las Condiciones Generales de Venta vigentes en el momento de la celebración del contrato de venta son las que le son oponibles.
Además, cada vez que compre Productos en el Sitio, se le pedirá que confirme su aceptación de las presentes Condiciones Generales de Venta vigentes en la fecha de realización de su pedido. Estas Condiciones Generales pueden consultarse antes y al mismo tiempo que se le pide que confirme su aceptación de las mismas. Para confirmar su aceptación, deberá marcar la casilla "He leído y acepto las Condiciones Generales de Venta y Uso".
La Página Web le permite encargar a SOI PARIS PARIS una selección de productos de la marca SOI PARIS (en adelante, el/los "Producto(s)"), inmediatamente en línea a través de Internet para su entrega en Francia y en el extranjero (véase el artículo 8 "Condiciones de entrega").
El Sitio no permite la realización de pedidos especiales que consistan, en particular, en la creación de un producto que no exista o haya dejado de existir en la colección SOI PARIS PARIS, o en la adaptación o personalización de un producto de las colecciones SOI PARISIS, y en la fabricación de este último por SOI PARIS. Por lo tanto, las presentes Condiciones Generales de Venta no se aplican a los pedidos especiales.
Las ofertas y los precios de nuestros Productos son válidos mientras estén visibles en el Sitio, a reserva de disponibilidad. Excepcionalmente, pueden producirse errores o modificaciones, especialmente en el caso de pedidos simultáneos de un mismo Producto por parte de varios clientes. En caso de que un Producto no esté disponible después de que usted haya realizado su pedido, le informaremos por correo electrónico o por teléfono lo antes posible, ofreciéndole bien pedir otro Producto presentado en el Sitio como sustitución, bien anular su pedido.
SOI PARIS no asume ninguna responsabilidad en caso de ruptura de existencias o indisponibilidad de Productos para pedidos aún no aceptados por SOI PARISIS.
SOI PARIS se reserva el derecho de modificar en cualquier momento y sin previo aviso los Productos propuestos en el Sitio. Con el fin de garantizar una mejor calidad de servicio y disponibilidad de nuestros Productos a todos los clientes del Sitio, SOI PARIS se reserva el derecho de limitar la cantidad de Productos que puede comprar un cliente, de conformidad con las disposiciones aplicables a este respecto y, en particular, las del artículo L. 122-1 del Código de Consumo francés.
4.1. Sélection des Produits
A tout moment, vous pouvez ajouter des Produits à votre sélection en cliquant sur « Ajouter au Panier », et choisir de terminer vos achats ou de continuer votre navigation.
Vous pouvez consulter votre sélection en survolant ou en cliquant sur « Mon Panier » dans le menu en haut à droite où apparaîtront : la(les) photo(s) de(s) Produit(s), ses coloris et référence(s), la(les) quantité(s) choisie(s), son(leurs) prix unitaire(s) et le sous-total de la sélection. Vous pourrez également choisir le pays de Livraison et le mode de Livraison que vous préférez, ce qui calculera le montant des frais de Livraison et par conséquent le montant total que vous paierez. La zone et les frais de Livraison pourront toutefois être modifiés par la suite si vous le souhaitez, le montant total sera ainsi mis à jour en conséquence en fonction de vos choix.
4.2. Identification
Après avoir sélectionné le(s) Produit(s), cliquez sur « Procéder au Paiement » pour démarrer le processus de commande.
Si vous avez déjà un compte client, vous devrez vous identifier à cette étape en saisissant votre mot de passe.
Si vous n'avez pas encore de compte, vous serez invité à en créer un en confirmant votre adresse électronique et en créant un mot de passe plus tard, à l’étape « Identification ».
Vos identifiants et mots de passe sont strictement personnels, en conséquence vous vous engagez, à conserver ces derniers en toute sécurité et à ne jamais les communiquer à des tiers. SOI PARIS ne pourra en aucun cas être tenu responsable de toute perte, vol ou de toute utilisation frauduleuse de votre compte client, le cas échéant vous vous engagez à informer SOI PARIS immédiatement.
La création d'un compte vous permet de :
- suivre vos Livraisons et consulter l'historique de vos commandes ;
- retourner des Produits ;
- ajouter ou modifier vos adresses de Livraison et de facturation pour vos prochaines commandes ;
- gérer vos abonnements à la newsletter SOI PARIS.
Les données enregistrées par le Site constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre SOI PARIS et ses clients. En cas de conflit entre SOI PARIS et l'un de ses clients sur une transaction effectuée sur le Site, les données enregistrées par SOI PARIS sont considérées comme preuve valable du contenu de la transaction.
Vous pouvez à tout moment faire désactiver votre compte en envoyant un courriel à l’adresse hello@soi-paris.com. Après la désactivation de votre compte, vous êtes libre de créer un nouveau compte à tout moment.
4.3. Validation de la commande
4.3.1. Validation du mode de Livraison
Vous devrez, d’une part, valider votre mode de Livraison et, d’autre part, compléter les informations de Livraison nécessaires à la bonne expédition de votre commande : pays d'expédition, civilité, prénom, nom, téléphone et adresse de Livraison.
Une fois cette étape terminée, cliquez sur « Régler ma Commande ».
5.3.2. Validation du moyen de paiement et règlement de la commande
Vous pourrez reprendre votre adresse de Livraison comme adresse de facturation ou en saisir une autre. Vous serez ensuite invité à sélectionner un mode de paiement et à saisir les informations y afférant.
À la fin du processus de commande décrit ci-dessus et après avoir accepté l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation du Site, cliquez sur le bouton « Régler ma Commande ». Le contrat de vente sera alors définitivement formé.
Vous devez bien vérifier l'exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande. Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des Produits dont les photos sont affichées sur le Site soient fidèles aux Produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements informatiques. Par conséquent, SOI PARIS ne peut être tenue pour responsable d'erreurs ou d'inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des Produits figurant sur le Site. En cas de questions sur les Produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec nous à l’adresse hello@soi-paris.com.
Pour plus d'informations concernant les modalités de paiement (devise, modes de paiement acceptés etc.), veuillez-vous référer à l’article ci-dessous « 5. Prix – Moyens de Paiement acceptés ».
Une fois terminée, votre commande est transmise à SOI PARIS pour traitement.
SOI PARIS se réserve le droit de ne pas accepter une commande d'un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si SOI PARIS estime raisonnablement que ce client a enfreint les présentes Conditions Générales ou qu'il s'est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.
4.3.3. Confirmation de la commande
Un récapitulatif de votre commande vous sera ensuite adressé par courriel. L'accusé de réception fera figurer le montant total de la commande, les informations relatives au coût et au délai de Livraison, les caractéristiques essentielles, la quantité et le prix des Produits achetés.
Nous vous conseillons de conserver cet accusé de réception sur un support papier ou électronique.
En application de l'article L. 134-2 du Code de la consommation, lorsqu'une commande porte sur un montant égal ou supérieur à 120 Euros, SOI PARIS conserve l'écrit qui constate le contrat conclu entre SOI PARIS et un client par voie électronique pendant un délai courant à compter de la conclusion du contrat jusqu'à la date de Livraison du bien et pendant une durée de dix ans à compter de celle-ci (en conformité avec le décret 2005-137 du 16 février 2005). Vous disposez alors d'un accès à ce document à tout moment, sur demande effectuée auprès du Service Clients en nous envoyant un courriel à l’adresse hello@soi-paris.com ; et la justification de votre identité.
A tout moment, vous pouvez ajouter des Produits à votre sélection en cliquant sur « Ajouter au Panier », et choisir de terminer vos achats ou de continuer votre navigation.
Vous pouvez consulter votre sélection en survolant ou en cliquant sur « Mon Panier » dans le menu en haut à droite où apparaîtront : la(les) photo(s) de(s) Produit(s), ses coloris et référence(s), la(les) quantité(s) choisie(s), son(leurs) prix unitaire(s) et le sous-total de la sélection. Vous pourrez également choisir le pays de Livraison et le mode de Livraison que vous préférez, ce qui calculera le montant des frais de Livraison et par conséquent le montant total que vous paierez. La zone et les frais de Livraison pourront toutefois être modifiés par la suite si vous le souhaitez, le montant total sera ainsi mis à jour en conséquence en fonction de vos choix.
4.2. Identification
Après avoir sélectionné le(s) Produit(s), cliquez sur « Procéder au Paiement » pour démarrer le processus de commande.
Si vous avez déjà un compte client, vous devrez vous identifier à cette étape en saisissant votre mot de passe.
Si vous n'avez pas encore de compte, vous serez invité à en créer un en confirmant votre adresse électronique et en créant un mot de passe plus tard, à l’étape « Identification ».
Vos identifiants et mots de passe sont strictement personnels, en conséquence vous vous engagez, à conserver ces derniers en toute sécurité et à ne jamais les communiquer à des tiers. SOI PARIS ne pourra en aucun cas être tenu responsable de toute perte, vol ou de toute utilisation frauduleuse de votre compte client, le cas échéant vous vous engagez à informer SOI PARIS immédiatement.
La création d'un compte vous permet de :
- suivre vos Livraisons et consulter l'historique de vos commandes ;
- retourner des Produits ;
- ajouter ou modifier vos adresses de Livraison et de facturation pour vos prochaines commandes ;
- gérer vos abonnements à la newsletter SOI PARIS.
Les données enregistrées par le Site constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre SOI PARIS et ses clients. En cas de conflit entre SOI PARIS et l'un de ses clients sur une transaction effectuée sur le Site, les données enregistrées par SOI PARIS sont considérées comme preuve valable du contenu de la transaction.
Vous pouvez à tout moment faire désactiver votre compte en envoyant un courriel à l’adresse hello@soi-paris.com. Après la désactivation de votre compte, vous êtes libre de créer un nouveau compte à tout moment.
4.3. Validation de la commande
4.3.1. Validation du mode de Livraison
Vous devrez, d’une part, valider votre mode de Livraison et, d’autre part, compléter les informations de Livraison nécessaires à la bonne expédition de votre commande : pays d'expédition, civilité, prénom, nom, téléphone et adresse de Livraison.
Une fois cette étape terminée, cliquez sur « Régler ma Commande ».
5.3.2. Validation du moyen de paiement et règlement de la commande
Vous pourrez reprendre votre adresse de Livraison comme adresse de facturation ou en saisir une autre. Vous serez ensuite invité à sélectionner un mode de paiement et à saisir les informations y afférant.
À la fin du processus de commande décrit ci-dessus et après avoir accepté l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation du Site, cliquez sur le bouton « Régler ma Commande ». Le contrat de vente sera alors définitivement formé.
Vous devez bien vérifier l'exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande. Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des Produits dont les photos sont affichées sur le Site soient fidèles aux Produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements informatiques. Par conséquent, SOI PARIS ne peut être tenue pour responsable d'erreurs ou d'inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des Produits figurant sur le Site. En cas de questions sur les Produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec nous à l’adresse hello@soi-paris.com.
Pour plus d'informations concernant les modalités de paiement (devise, modes de paiement acceptés etc.), veuillez-vous référer à l’article ci-dessous « 5. Prix – Moyens de Paiement acceptés ».
Une fois terminée, votre commande est transmise à SOI PARIS pour traitement.
SOI PARIS se réserve le droit de ne pas accepter une commande d'un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si SOI PARIS estime raisonnablement que ce client a enfreint les présentes Conditions Générales ou qu'il s'est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.
4.3.3. Confirmation de la commande
Un récapitulatif de votre commande vous sera ensuite adressé par courriel. L'accusé de réception fera figurer le montant total de la commande, les informations relatives au coût et au délai de Livraison, les caractéristiques essentielles, la quantité et le prix des Produits achetés.
Nous vous conseillons de conserver cet accusé de réception sur un support papier ou électronique.
En application de l'article L. 134-2 du Code de la consommation, lorsqu'une commande porte sur un montant égal ou supérieur à 120 Euros, SOI PARIS conserve l'écrit qui constate le contrat conclu entre SOI PARIS et un client par voie électronique pendant un délai courant à compter de la conclusion du contrat jusqu'à la date de Livraison du bien et pendant une durée de dix ans à compter de celle-ci (en conformité avec le décret 2005-137 du 16 février 2005). Vous disposez alors d'un accès à ce document à tout moment, sur demande effectuée auprès du Service Clients en nous envoyant un courriel à l’adresse hello@soi-paris.com ; et la justification de votre identité.
5.1. Prix
Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises. En dehors des cas de remboursement réalisé (i) dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation ou pour (ii) défaut de conformité et vices cachés, SOI PARIS ne remboursera pas la TVA appliquée sur les achats effectués sur le Site (même dans le cas où l'acheteur, après réception, réexpédie les Produits à destination d'un pays tiers à l'Union Européenne).
Concernant les ventes réalisées hors Union-Européenne, le dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à la charge exclusive du client.
SOI PARIS se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des Produits proposés sur le Site. Les Produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le Site au moment de la passation de votre commande, sous réserve de disponibilité des Produits commandés à cet instant.
Toutes les commandes sont payables en Euros et doivent être réglées immédiatement au moment de la passation de votre commande. En cas d'indisponibilité de certains Produits commandés (voir l’article 3 « Disponibilité des Produits »), seuls le prix et les frais de transport relatifs aux Produits disponibles seront débités.
5.2. Moyens de paiement acceptés
Les moyens de paiement acceptés sont les suivants : cartes de crédit et cartes bancaires (Visa®, MasterCard®) via la plateforme sécurisée mise en œuvre par Payplug (https://www.payplug.com/fr) et PayPal.
Conformément aux dispositions de l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier l’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable.
Toute commande effectuée sur le Site implique la garantie de la part du client qu'il possède toutes les autorisations nécessaires pour utiliser les moyens de paiement mis à disposition sur le Site.
L'expédition de votre commande n'a lieu qu'après vérification de votre mode de paiement et réception de l'autorisation de débit de votre carte.
Le débit de votre compte interviendra au moment de l’expédition de votre commande, sauf dans le cas d'une précommande où le débit sera effectué au moment du paiement.
SOI PARIS ne conserve pas les données bancaires de ses clients.
“Paiement en 2X, 3X et 4X avec frais”
Paiement de votre commande en 2, 3 ou 4 fois par CB à partir de 50€ d’achats jusqu’à 2000€ avec Alma.
Notre partenaire Alma vous propose une solution de financement dénommée 2x 3x 4x Alma, qui permet de payer vos achats de 50€ à 2000€ en 2, 3 ou 4 fois avec frais avec votre carte bancaire.
Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure
à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.
Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 2x 3x 4x Alma par carte bancaire ».
Vous êtes alors redirigé vers la page internet 2x 3x 4x Alma de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider.
Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 2x 3x 4x Alma, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 2x 3x 4x Alma. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante.
Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Alma constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Alma.
Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Alma, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Alma qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit.
Alma se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 2x 3x 4x. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.
Los Productos pedidos seguirán siendo propiedad de SOI PARIS SOI PARIS hasta que SOI SOI PARIS reciba el pago íntegro.
Por otra parte, usted asume los riesgos (en particular de pérdida, robo o deterioro) relativos a los Productos entregados a partir del momento en que se entregan en la dirección indicada en el momento del pedido.
Por otra parte, usted asume los riesgos (en particular de pérdida, robo o deterioro) relativos a los Productos entregados a partir del momento en que se entregan en la dirección indicada en el momento del pedido.
7.1. Zone de Livraison
La Livraison s’entend de la remise physique du Produit au client (ci-après la « Livraison »).
Les Produits achetés sur le Site peuvent être livrés en France et à l’étranger.
Pour des raisons, notamment de sécurité, SOI PARIS ne traitera aucune commande pour laquelle une poste restante, un hôtel, une boîte postale ou une adresse Cedex est fournie.
Les Produits sont expédiés à l'adresse de Livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du client, SOI PARIS ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le ou les Produits commandés.
7.2. Frais de transport
Au moment de la saisie de la commande sur le Site, le client doit choisir le mode de Livraison et le lieu de la Livraison.
Le montant des frais de Livraison est calculé en fonction de la destination ainsi que du mode de Livraison choisi :
FRANCE
• Livraison offerte à partir de 200€ d'achat / 8,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 4-5 jours ouvrés, en période de soldes et lancement de collection, le délai peut être allongé
• Livraison en point de retrait Chrono2Shop offerte à partir de 200€ d'achat / 5,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Possibilité d'envoyer en express en 24h / 12,00€
EUROPE
• Livraison offerte à partir de 200€ d'achat / 13,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison en point de retrait Chrono2Shop offerte à partir de 200€ d'achat / 8,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 5 jours ouvrés
UK & SUISSE
• Livraison offerte à partir de 200€ d'achat / 16,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 5 jours ouvrés
LUXEMBOURG, PAYS-BAS, BELGIQUE
• Livraison offerte à partir de 200€ d'achat / 10,00€ dessous de 200€ d'achat
• Livraison en point de retrait Chrono2Shop offerte à partir de 200€ d'achat / 7,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 4-5 jours ouvrés
DOM-TOM
• Offerte à partir de 200€ d'achat / 15,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 9 jours ouvrés
INTERNATIONAL
• Offerte à partir de 200€ d'achat / 30,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 9 jours ouvrés
ÉTATS-UNIS, CANADA, MEXIQUE, HONG-KONG & JAPON
• Offerte à partir de 200€ d'achat / 25,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 9 jours ouvrés
8.3. Délais de Livraison
Pour toute commande passée sur le Site, SOI PARIS s’engage à préparer la commande des clients dans un délai de 24h à 48h (hors week-ends et jours fériés) et en maximum 10 jours ouvrés en période de forte activité (Noël, soldes, etc.), étant précisé que ces délais ne courent qu’à partir de la validation de votre commande par notre Service Clients.
En cas d'impossibilité d’effectuer la Livraison, SOI PARIS s’efforce de trouver un endroit sécurisé pour y déposer le Produit. A défaut, le Produit est retourné à l’entrepôt de SOI PARIS.
SOI PARIS laisse également à l’adresse de Livraison un avis indiquant l'endroit où se trouve le Produit et la marche à suivre pour procéder à une nouvelle Livraison. Le client peut contacter le Service Client de SOI PARIS pour organiser la Livraison à une date ultérieure, en nous envoyant un courriel à l’adresse hello@soi-paris.com.
Lorsque SOI PARIS se charge de l’acheminement du Produit, le risque de perte ou de détérioration du Produit est transféré au client au moment de la Livraison.
Afin que ces délais puissent être respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
SOI PARIS ne pourra être tenue responsable du retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou justifié par un cas de force majeure (tel que défini ci-après).
SOI PARIS se réserve en outre la possibilité de fractionner les Livraisons. Le débit de votre carte de crédit ou de paiement sera fractionné de la même façon pour correspondre au prix des Produits effectivement livrés. Les frais de transport ne seront facturés que pour un seul envoi et conformément aux indications figurant dans votre récapitulatif de commande.
Pour toute question, contactez notre Service Clients en nous envoyant un courriel à l’adresse hello@soi-paris.com.
La Livraison s’entend de la remise physique du Produit au client (ci-après la « Livraison »).
Les Produits achetés sur le Site peuvent être livrés en France et à l’étranger.
Pour des raisons, notamment de sécurité, SOI PARIS ne traitera aucune commande pour laquelle une poste restante, un hôtel, une boîte postale ou une adresse Cedex est fournie.
Les Produits sont expédiés à l'adresse de Livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du client, SOI PARIS ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le ou les Produits commandés.
7.2. Frais de transport
Au moment de la saisie de la commande sur le Site, le client doit choisir le mode de Livraison et le lieu de la Livraison.
Le montant des frais de Livraison est calculé en fonction de la destination ainsi que du mode de Livraison choisi :
FRANCE
• Livraison offerte à partir de 200€ d'achat / 8,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 4-5 jours ouvrés, en période de soldes et lancement de collection, le délai peut être allongé
• Livraison en point de retrait Chrono2Shop offerte à partir de 200€ d'achat / 5,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Possibilité d'envoyer en express en 24h / 12,00€
EUROPE
• Livraison offerte à partir de 200€ d'achat / 13,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison en point de retrait Chrono2Shop offerte à partir de 200€ d'achat / 8,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 5 jours ouvrés
UK & SUISSE
• Livraison offerte à partir de 200€ d'achat / 16,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 5 jours ouvrés
LUXEMBOURG, PAYS-BAS, BELGIQUE
• Livraison offerte à partir de 200€ d'achat / 10,00€ dessous de 200€ d'achat
• Livraison en point de retrait Chrono2Shop offerte à partir de 200€ d'achat / 7,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 4-5 jours ouvrés
DOM-TOM
• Offerte à partir de 200€ d'achat / 15,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 9 jours ouvrés
INTERNATIONAL
• Offerte à partir de 200€ d'achat / 30,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 9 jours ouvrés
ÉTATS-UNIS, CANADA, MEXIQUE, HONG-KONG & JAPON
• Offerte à partir de 200€ d'achat / 25,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 9 jours ouvrés
8.3. Délais de Livraison
Pour toute commande passée sur le Site, SOI PARIS s’engage à préparer la commande des clients dans un délai de 24h à 48h (hors week-ends et jours fériés) et en maximum 10 jours ouvrés en période de forte activité (Noël, soldes, etc.), étant précisé que ces délais ne courent qu’à partir de la validation de votre commande par notre Service Clients.
En cas d'impossibilité d’effectuer la Livraison, SOI PARIS s’efforce de trouver un endroit sécurisé pour y déposer le Produit. A défaut, le Produit est retourné à l’entrepôt de SOI PARIS.
SOI PARIS laisse également à l’adresse de Livraison un avis indiquant l'endroit où se trouve le Produit et la marche à suivre pour procéder à une nouvelle Livraison. Le client peut contacter le Service Client de SOI PARIS pour organiser la Livraison à une date ultérieure, en nous envoyant un courriel à l’adresse hello@soi-paris.com.
Lorsque SOI PARIS se charge de l’acheminement du Produit, le risque de perte ou de détérioration du Produit est transféré au client au moment de la Livraison.
Afin que ces délais puissent être respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
SOI PARIS ne pourra être tenue responsable du retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou justifié par un cas de force majeure (tel que défini ci-après).
SOI PARIS se réserve en outre la possibilité de fractionner les Livraisons. Le débit de votre carte de crédit ou de paiement sera fractionné de la même façon pour correspondre au prix des Produits effectivement livrés. Les frais de transport ne seront facturés que pour un seul envoi et conformément aux indications figurant dans votre récapitulatif de commande.
Pour toute question, contactez notre Service Clients en nous envoyant un courriel à l’adresse hello@soi-paris.com.
Cualquier defecto o retraso en la Entrega, por encima de los plazos de Entrega mencionados en el artículo 7, deberá ser comunicado a nuestro Servicio de Atención al Cliente lo antes posible enviándonos un correo electrónico a hello@soi-paris.com. No se tendrá en cuenta ninguna reclamación efectuada más de catorce (14) días naturales después de la fecha de validación de su pedido.
En caso de incumplimiento del plazo de Entrega, podrá anular el pedido simplemente enviando un correo electrónico o una carta certificada a la siguiente dirección:
SOI PARISSOI PARIS
14, rue Notre Dame des Victoires
75002 París
Francia
SOI PARIS estará entonces obligada a reembolsar todas las sumas pagadas, a más tardar en un plazo de catorce (14) días a partir de la fecha de anulación del contrato de venta. Si, a pesar de todo, recibe el Producto después de haber hecho uso de esta opción, deberá devolverlo de conformidad con los procedimientos de devolución establecidos en el artículo 9 a continuación.
Deberá comprobar la conformidad de los Productos en el momento de la Entrega e indicar, si es posible en la factura, en forma de reservas manuscritas acompañadas de su firma, las anomalías constatadas (paquete abierto, producto dañado, etc.).
A continuación, deberá ponerse en contacto con el Servicio de Atención al Cliente por correo electrónico, enviándonos un e-mail a hello@soi-paris.com. Si los Productos adquiridos no se ajustan a su pedido o si no está satisfecho con ellos, podrá devolverlos o solicitar un cambio o reembolso en las condiciones establecidas en el artículo "9. Derecho de desistimiento - devoluciones, cambios y devoluciones". Derecho de desistimiento - devoluciones, cambios, reembolsos".
En caso de incumplimiento del plazo de Entrega, podrá anular el pedido simplemente enviando un correo electrónico o una carta certificada a la siguiente dirección:
SOI PARISSOI PARIS
14, rue Notre Dame des Victoires
75002 París
Francia
SOI PARIS estará entonces obligada a reembolsar todas las sumas pagadas, a más tardar en un plazo de catorce (14) días a partir de la fecha de anulación del contrato de venta. Si, a pesar de todo, recibe el Producto después de haber hecho uso de esta opción, deberá devolverlo de conformidad con los procedimientos de devolución establecidos en el artículo 9 a continuación.
Deberá comprobar la conformidad de los Productos en el momento de la Entrega e indicar, si es posible en la factura, en forma de reservas manuscritas acompañadas de su firma, las anomalías constatadas (paquete abierto, producto dañado, etc.).
A continuación, deberá ponerse en contacto con el Servicio de Atención al Cliente por correo electrónico, enviándonos un e-mail a hello@soi-paris.com. Si los Productos adquiridos no se ajustan a su pedido o si no está satisfecho con ellos, podrá devolverlos o solicitar un cambio o reembolso en las condiciones establecidas en el artículo "9. Derecho de desistimiento - devoluciones, cambios y devoluciones". Derecho de desistimiento - devoluciones, cambios, reembolsos".
9.1. Derecho de retractación y plazo de retractación
Usted dispone de un derecho legal de retractación que puede ejercer en las condiciones previstas en los artículos L. 121-21, L. 121-21-1 y L. 121-21-2 del Código de Consumo francés, si cumple las condiciones previstas en estas disposiciones, sin tener que justificar su decisión y sin tener que pagar ninguna penalización.
La política general de devoluciones de SOI PARIS (para cualquier solicitud de reembolso) le permite retractarse en un plazo de treinta (30) días a partir de la fecha de entrega de los Productos, sin tener que justificar sus motivos y sin tener que pagar ninguna penalización. Una vez transcurrido este plazo, ya no podrá ejercer su derecho de desistimiento.
9.2. Cómo ejercer su derecho de desistimiento
Le ofrecemos la posibilidad de completar y enviar su declaración de desistimiento enviándonos un correo electrónico a hello@soi-paris.com. Recibirá entonces una confirmación de su desistimiento por correo electrónico.
También puede, antes de que expire el plazo de desistimiento de treinta (30) días mencionado anteriormente, enviar cualquier otra declaración inequívoca en la que exprese su deseo de desistir a la siguiente dirección
SOI PARIS
14, rue Notre Dame des Victoires
75002 Paris
France
9.3. Consecuencias del derecho de desistimiento
Al ejercer el derecho de desistimiento o en caso de no conformidad del Producto, podrá devolver el/los producto(s) adquirido(s) y solicitar su reembolso en las condiciones descritas en el artículo 10 siguiente.
Usted dispone de un derecho legal de retractación que puede ejercer en las condiciones previstas en los artículos L. 121-21, L. 121-21-1 y L. 121-21-2 del Código de Consumo francés, si cumple las condiciones previstas en estas disposiciones, sin tener que justificar su decisión y sin tener que pagar ninguna penalización.
La política general de devoluciones de SOI PARIS (para cualquier solicitud de reembolso) le permite retractarse en un plazo de treinta (30) días a partir de la fecha de entrega de los Productos, sin tener que justificar sus motivos y sin tener que pagar ninguna penalización. Una vez transcurrido este plazo, ya no podrá ejercer su derecho de desistimiento.
9.2. Cómo ejercer su derecho de desistimiento
Le ofrecemos la posibilidad de completar y enviar su declaración de desistimiento enviándonos un correo electrónico a hello@soi-paris.com. Recibirá entonces una confirmación de su desistimiento por correo electrónico.
También puede, antes de que expire el plazo de desistimiento de treinta (30) días mencionado anteriormente, enviar cualquier otra declaración inequívoca en la que exprese su deseo de desistir a la siguiente dirección
SOI PARIS
14, rue Notre Dame des Victoires
75002 Paris
France
9.3. Consecuencias del derecho de desistimiento
Al ejercer el derecho de desistimiento o en caso de no conformidad del Producto, podrá devolver el/los producto(s) adquirido(s) y solicitar su reembolso en las condiciones descritas en el artículo 10 siguiente.
10.1. Procedimiento de devolución
Al ejercer el derecho de desistimiento, los Productos deberán devolverse en su embalaje original y en su estado original, nuevos, sin usar, sin lavar, sin deteriorar, etiquetados y acompañados de su factura de compra o de una copia en caso de devoluciones parciales. Los artículos devueltos que no cumplan las condiciones enumeradas anteriormente o que estén dañados, deteriorados o sucios le serán reembolsados con una deducción basada en la anomalía constatada durante la inspección de sus Productos.
En caso de que el artículo esté demasiado dañado, Soi Paris se reserva el derecho de no reembolsarle el valor total de compra del artículo en cuestión.
No obstante, si constata la no conformidad de un artículo (mancha, rotura, falta de etiqueta, etc.) al recibir su paquete, le rogamos que nos lo comunique lo antes posible por correo electrónico a la siguiente dirección: hello@soi-paris.com.
La devolución de un Producto, en caso de solicitud de reembolso, es gratuita si el lugar de Entrega se encuentra en Francia Metropolitana. La devolución de un Producto, en caso de solicitud de reembolso, corre por su cuenta y riesgo si el lugar de Entrega se encuentra fuera de Francia metropolitana. Del mismo modo, deberá abonar los derechos de aduana antes de enviar el paquete de devolución, ya que Soi Paris no se hace cargo de los derechos de aduana incurridos por este último.
Para realizar su devolución, deberá enviar un correo electrónico a hello@soi-paris.com indicando los motivos por los que desea realizar una devolución. En un plazo máximo de una semana, recibirá por correo electrónico un formulario de devolución de su pedido, así como un albarán de transporte a cargo de SOI PARIS PARIS para las entregas en Francia metropolitana, que deberá imprimir.
También puede devolver su pedido gratuitamente en una de nuestras boutiques de París:
104 Rue Vieille du Temple, 75003, PARÍS
100 Rue Legendre, 75017, PARÍS
Podrá beneficiarse de un cambio, un abono o un reembolso en el acto.
Para todas las solicitudes de reembolso, se deducirá la cantidad de 7 euros de su reembolso, a menos que elija un abono o un cambio.
No se admiten devoluciones en tienda de artículos archivados.
Las devoluciones de compras en tienda sólo pueden hacerse en la tienda. No es posible devolver por correo una compra realizada en una boutique. Los reembolsos sólo se efectuarán en la tarjeta utilizada para el pago inicial.
10.2. Reembolso Reembolso
En caso de solicitud de reembolso, éste se efectuará en un plazo máximo de quince (15) días a partir de la recepción del/de los Producto(s) por SOI PARIS. Una vez que los Productos hayan sido recibidos, comprobados y aceptados por nuestros servicios, el reembolso, incluidos los gastos de envío estándar del pedido inicial, se efectuará utilizando el mismo método de pago utilizado para el pedido.
No obstante, tenga en cuenta que su banco puede aplicar un retraso adicional al reembolso.
10.3 Regalos pedidos en el Sitio
En la medida en que sólo se puede volver a abonar en la cuenta bancaria de la persona que encargó el producto, sólo ésta puede solicitar el reembolso a través del procedimiento de devoluciones del Sitio. El cliente que haya comprado el regalo deberá entonces seguir el procedimiento de devolución establecido en el artículo 10.3.
Al ejercer el derecho de desistimiento, los Productos deberán devolverse en su embalaje original y en su estado original, nuevos, sin usar, sin lavar, sin deteriorar, etiquetados y acompañados de su factura de compra o de una copia en caso de devoluciones parciales. Los artículos devueltos que no cumplan las condiciones enumeradas anteriormente o que estén dañados, deteriorados o sucios le serán reembolsados con una deducción basada en la anomalía constatada durante la inspección de sus Productos.
En caso de que el artículo esté demasiado dañado, Soi Paris se reserva el derecho de no reembolsarle el valor total de compra del artículo en cuestión.
No obstante, si constata la no conformidad de un artículo (mancha, rotura, falta de etiqueta, etc.) al recibir su paquete, le rogamos que nos lo comunique lo antes posible por correo electrónico a la siguiente dirección: hello@soi-paris.com.
La devolución de un Producto, en caso de solicitud de reembolso, es gratuita si el lugar de Entrega se encuentra en Francia Metropolitana. La devolución de un Producto, en caso de solicitud de reembolso, corre por su cuenta y riesgo si el lugar de Entrega se encuentra fuera de Francia metropolitana. Del mismo modo, deberá abonar los derechos de aduana antes de enviar el paquete de devolución, ya que Soi Paris no se hace cargo de los derechos de aduana incurridos por este último.
Para realizar su devolución, deberá enviar un correo electrónico a hello@soi-paris.com indicando los motivos por los que desea realizar una devolución. En un plazo máximo de una semana, recibirá por correo electrónico un formulario de devolución de su pedido, así como un albarán de transporte a cargo de SOI PARIS PARIS para las entregas en Francia metropolitana, que deberá imprimir.
También puede devolver su pedido gratuitamente en una de nuestras boutiques de París:
104 Rue Vieille du Temple, 75003, PARÍS
100 Rue Legendre, 75017, PARÍS
Podrá beneficiarse de un cambio, un abono o un reembolso en el acto.
Para todas las solicitudes de reembolso, se deducirá la cantidad de 7 euros de su reembolso, a menos que elija un abono o un cambio.
No se admiten devoluciones en tienda de artículos archivados.
Las devoluciones de compras en tienda sólo pueden hacerse en la tienda. No es posible devolver por correo una compra realizada en una boutique. Los reembolsos sólo se efectuarán en la tarjeta utilizada para el pago inicial.
10.2. Reembolso Reembolso
En caso de solicitud de reembolso, éste se efectuará en un plazo máximo de quince (15) días a partir de la recepción del/de los Producto(s) por SOI PARIS. Una vez que los Productos hayan sido recibidos, comprobados y aceptados por nuestros servicios, el reembolso, incluidos los gastos de envío estándar del pedido inicial, se efectuará utilizando el mismo método de pago utilizado para el pedido.
No obstante, tenga en cuenta que su banco puede aplicar un retraso adicional al reembolso.
10.3 Regalos pedidos en el Sitio
En la medida en que sólo se puede volver a abonar en la cuenta bancaria de la persona que encargó el producto, sólo ésta puede solicitar el reembolso a través del procedimiento de devoluciones del Sitio. El cliente que haya comprado el regalo deberá entonces seguir el procedimiento de devolución establecido en el artículo 10.3.
Los Productos vendidos por SOI PARIS están sujetos a las garantías legales previstas en los artículos L. 211-4 a L. 211-13 del Código de Consumo francés y en los artículos 1641 a 1648 del Código Civil francés, con exclusión de cualquier otra garantía:
Garantía legal de conformidad
SOI PARIS PARIS le entregará un Producto conforme al contrato y libre de defectos de conformidad en el momento de la entrega de dicho Producto, en el sentido de que el Producto será apto para el uso habitualmente esperado de un bien similar y que presentará las características presentadas en el momento de la venta. SOI PARIS PARIS también es responsable de cualquier falta de conformidad resultante del embalaje.
SOI PARIS podrá sustituir el Producto no conforme. Si la sustitución es imposible en el plazo de un (1) mes a partir de la reclamación, o si realiza una solicitud debidamente motivada, podrá solicitar el reembolso del precio del Producto.
Esta garantía sólo se aplicará si la solicita en un plazo de dos años a partir de la entrega de la mercancía. Los defectos de conformidad que aparezcan en los veinticuatro (24) meses siguientes a la Entrega se presumirán existentes en el momento de la Entrega, salvo prueba en contrario.
Garantía legal contra vicios ocultos
SOI PARIS le proporcionará un Producto libre de defectos ocultos que lo hagan inadecuado para el uso al que está destinado, o que disminuyan este uso hasta tal punto que usted no lo habría comprado, o sólo habría pagado un precio inferior por él, si hubiera tenido conocimiento de ellos. Esta garantía sólo se aplicará si usted presenta una reclamación en un plazo de dos (2) años a partir del descubrimiento del defecto.
En caso de defecto oculto, podrá elegir entre devolver el Producto y que se le reembolse el precio y los gastos ocasionados por la venta, o quedarse con el Producto y que se le reembolse parte del precio. En todos los casos, le corresponderá a usted demostrar que cumple las condiciones de la garantía.
En caso de falta de conformidad o de vicios ocultos, deberá devolvernos los Productos a la siguiente dirección
SOI PARIS SOI PARIS
14, rue Notre Dame des Victoires
75002 París
Francia
Fuerza mayor
En caso de fuerza mayor que impida la ejecución de las presentes Condiciones Generales de Venta, SOI PARIS informará al Cliente en un plazo de quince (15) días a partir de la fecha en que se produzca este hecho, por correo electrónico o por carta certificada con acuse de recibo. Además de los habitualmente admitidos por la jurisprudencia de los juzgados y tribunales franceses, se consideran expresamente casos de fuerza mayor o caso fortuito: huelgas totales o parciales, cierres patronales, motines, boicots u otras acciones de carácter industrial o litigios comerciales, disturbios civiles, insurrección, guerra, inclemencias meteorológicas, epidemias, bloqueo de los medios de transporte o de abastecimiento por cualquier motivo, terremoto, incendio, tormenta, inundación, daños causados por el agua, restricciones gubernamentales o legales, cambios legales o reglamentarios en las formas de comercialización, avería informática, bloqueo de las telecomunicaciones, incluidas las redes de telecomunicaciones alámbricas o inalámbricas, y cualquier otro acontecimiento fuera del control de las partes que impida el normal desarrollo de la relación contractual. Todas las obligaciones de las partes quedan suspendidas mientras dure el acontecimiento de fuerza mayor, sin indemnización alguna. Si el caso de fuerza mayor se prolonga durante más de tres (3) meses, la operación en cuestión podrá rescindirse a petición de SOI PARIS o del cliente, sin indemnización por ninguna de las partes. El impago por parte del cliente no podrá justificarse por un caso de fuerza mayor.
Garantía legal de conformidad
SOI PARIS PARIS le entregará un Producto conforme al contrato y libre de defectos de conformidad en el momento de la entrega de dicho Producto, en el sentido de que el Producto será apto para el uso habitualmente esperado de un bien similar y que presentará las características presentadas en el momento de la venta. SOI PARIS PARIS también es responsable de cualquier falta de conformidad resultante del embalaje.
SOI PARIS podrá sustituir el Producto no conforme. Si la sustitución es imposible en el plazo de un (1) mes a partir de la reclamación, o si realiza una solicitud debidamente motivada, podrá solicitar el reembolso del precio del Producto.
Esta garantía sólo se aplicará si la solicita en un plazo de dos años a partir de la entrega de la mercancía. Los defectos de conformidad que aparezcan en los veinticuatro (24) meses siguientes a la Entrega se presumirán existentes en el momento de la Entrega, salvo prueba en contrario.
Garantía legal contra vicios ocultos
SOI PARIS le proporcionará un Producto libre de defectos ocultos que lo hagan inadecuado para el uso al que está destinado, o que disminuyan este uso hasta tal punto que usted no lo habría comprado, o sólo habría pagado un precio inferior por él, si hubiera tenido conocimiento de ellos. Esta garantía sólo se aplicará si usted presenta una reclamación en un plazo de dos (2) años a partir del descubrimiento del defecto.
En caso de defecto oculto, podrá elegir entre devolver el Producto y que se le reembolse el precio y los gastos ocasionados por la venta, o quedarse con el Producto y que se le reembolse parte del precio. En todos los casos, le corresponderá a usted demostrar que cumple las condiciones de la garantía.
En caso de falta de conformidad o de vicios ocultos, deberá devolvernos los Productos a la siguiente dirección
SOI PARIS SOI PARIS
14, rue Notre Dame des Victoires
75002 París
Francia
Fuerza mayor
En caso de fuerza mayor que impida la ejecución de las presentes Condiciones Generales de Venta, SOI PARIS informará al Cliente en un plazo de quince (15) días a partir de la fecha en que se produzca este hecho, por correo electrónico o por carta certificada con acuse de recibo. Además de los habitualmente admitidos por la jurisprudencia de los juzgados y tribunales franceses, se consideran expresamente casos de fuerza mayor o caso fortuito: huelgas totales o parciales, cierres patronales, motines, boicots u otras acciones de carácter industrial o litigios comerciales, disturbios civiles, insurrección, guerra, inclemencias meteorológicas, epidemias, bloqueo de los medios de transporte o de abastecimiento por cualquier motivo, terremoto, incendio, tormenta, inundación, daños causados por el agua, restricciones gubernamentales o legales, cambios legales o reglamentarios en las formas de comercialización, avería informática, bloqueo de las telecomunicaciones, incluidas las redes de telecomunicaciones alámbricas o inalámbricas, y cualquier otro acontecimiento fuera del control de las partes que impida el normal desarrollo de la relación contractual. Todas las obligaciones de las partes quedan suspendidas mientras dure el acontecimiento de fuerza mayor, sin indemnización alguna. Si el caso de fuerza mayor se prolonga durante más de tres (3) meses, la operación en cuestión podrá rescindirse a petición de SOI PARIS o del cliente, sin indemnización por ninguna de las partes. El impago por parte del cliente no podrá justificarse por un caso de fuerza mayor.
En ningún caso SOI PARIS SOI PARIS IS será responsable de los daños que no sean consecuencia del incumplimiento por parte de SOI PARIS IS de una de sus obligaciones.
Si una o varias estipulaciones de las presentes Condiciones Generales de Venta fueran declaradas nulas o declaradas como tales en aplicación de una ley, de un reglamento o a raíz de una decisión definitiva de una jurisdicción competente, las demás estipulaciones conservarán toda su fuerza y alcance.
Ninguna tolerancia, inacción o inercia por parte de SOI PARIS podrá interpretarse como una renuncia a sus derechos en virtud de las Condiciones Generales de Venta.
Ninguna tolerancia, inacción o inercia por parte de SOI PARIS podrá interpretarse como una renuncia a sus derechos en virtud de las Condiciones Generales de Venta.
Las presentes Condiciones Generales de Venta se rigen e interpretan de conformidad con el derecho francés. No obstante, de conformidad con el reglamento CE 593/2008 de 17 de junio de 2008, las presentes Condiciones Generales de Venta no impiden SOI PARIS respetar una disposición más favorable para el cliente y que no pueda ser derogada por acuerdo, en virtud de la ley donde el cliente tiene su residencia habitual.
En caso de litigio relativo a la ejecución de un pedido, tiene la posibilidad de recurrir a un procedimiento de mediación convencional o a cualquier otro procedimiento alternativo de resolución de litigios.
Las presentes Condiciones Generales de Venta están redactadas en francés. No obstante lo anterior, en caso de litigio, de conformidad con el reglamento nº 44/2001 de 22 de diciembre de 2000:
- usted podrá someter el asunto bien al tribunal del lugar de su domicilio, bien a los tribunales franceses,
- SOI PARIS podrá someter el asunto al tribunal del lugar de su domicilio.
En caso de discrepancia entre la versión francesa y la versión inglesa de las Condiciones Generales de Venta, prevalecerá la versión francesa.
En caso de litigio relativo a la ejecución de un pedido, tiene la posibilidad de recurrir a un procedimiento de mediación convencional o a cualquier otro procedimiento alternativo de resolución de litigios.
Las presentes Condiciones Generales de Venta están redactadas en francés. No obstante lo anterior, en caso de litigio, de conformidad con el reglamento nº 44/2001 de 22 de diciembre de 2000:
- usted podrá someter el asunto bien al tribunal del lugar de su domicilio, bien a los tribunales franceses,
- SOI PARIS podrá someter el asunto al tribunal del lugar de su domicilio.
En caso de discrepancia entre la versión francesa y la versión inglesa de las Condiciones Generales de Venta, prevalecerá la versión francesa.
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Las presentes Condiciones Generales de Uso se rigen e interpretan de conformidad con la legislación francesa, en cumplimiento del Reglamento CE 593/2008 de 17 de junio de 2008. Las presentes Condiciones Generales de Uso están redactadas en francés.
En caso de litigio relacionado con el uso del Sitio, podrá recurrir a un procedimiento de mediación convencional o a cualquier otro procedimiento alternativo de resolución de litigios.
En caso de litigio, de conformidad con lo dispuesto en el reglamento nº 44/2001 de 22 de diciembre de 2000:
- usted podrá someter el asunto al tribunal del lugar en el que esté domiciliado o a los tribunales franceses,
- SOI PARIS PARIS podrá someter el asunto al tribunal del lugar en el que esté domiciliado.
SOI PARIS se reserva el derecho de solicitar y obtener medidas cautelares u órdenes en defensa de sus derechos en virtud del presente documento.
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