Terms & Conditions
The purchase of products offered on the website soi-paris.com/ (hereinafter the "Site") is subject to the present general terms and conditions of sale of the Site ("General Terms and Conditions of Sale"). SOI PARIS products are exclusively intended for sale to end consumers, whether individuals or legal entities, to the exclusion of all resellers or intermediaries acting on behalf of resellers. Consequently, the customer affirms that he/she is acting as an end consumer and does not intend to resell SOI PARIS PARIS products for commercial purposes.
SOI PARIS may update these Terms and Conditions at any time. You can consult the current version of the General Terms and Conditions of Sale at any time by clicking on the link soi-paris.com/en/content/2-cgv. The General Terms and Conditions of Sale in force at the time of the conclusion of the sales contract are those which are enforceable against you.
In addition, for each purchase of Products on the Site, you will be asked to confirm your acceptance of the present General Terms and Conditions of Sale in force at the date of placing your order. These terms and conditions can be viewed before and at the moment you are asked to confirm your acceptance of them. To confirm your acceptance, you must tick the box "I have read and accept the General Terms and Conditions of Sale and Use".
The Site allows you to order from SOI PARIS a selection of products from the SOI PARIS PARIS brand (hereinafter the "Product(s)"), immediately online via the Internet for delivery in France and abroad (see Article 8 "Terms of Delivery").
The Site does not allow the placing of special orders that consist notably in the creation of a product that does not exist or no longer exists in the SOI PARIS collection, or in the adaptation or personalization of a product from the SOI PARIS collections, and in the manufacturing of the latter by SOI PARIS. The present General Terms and Conditions of Sale therefore do not apply to special orders.
Our offers of Products and prices are valid as long as they are visible on the Site, within the limit of available stocks. Errors or modifications may exceptionally occur, particularly in the case of simultaneous orders of the same Product by several customers. In the event that a Product is unavailable after you have placed your order, we will inform you by e-mail or telephone as soon as possible, offering you either to order another Product presented on the Site as a replacement, or to cancel your order.
SOI PARIS cannot be held responsible in the event of stock shortage or unavailability of Products for orders not yet accepted by SOI PARIS.
SOI PARIS reserves the right to change at any time and without notice the Products offered on the Site. In order to ensure a better quality of service and availability of our Products to all customers of the Site, SOI PARIS reserves the right to limit the quantity of Products that can be purchased by a customer, in accordance with the provisions applicable in this matter and in particular those of Article L. 122-1 of the French Consumer Code.
A tout moment, vous pouvez ajouter des Produits à votre sélection en cliquant sur « Ajouter au Panier », et choisir de terminer vos achats ou de continuer votre navigation.
Vous pouvez consulter votre sélection en survolant ou en cliquant sur « Mon Panier » dans le menu en haut à droite où apparaîtront : la(les) photo(s) de(s) Produit(s), ses coloris et référence(s), la(les) quantité(s) choisie(s), son(leurs) prix unitaire(s) et le sous-total de la sélection. Vous pourrez également choisir le pays de Livraison et le mode de Livraison que vous préférez, ce qui calculera le montant des frais de Livraison et par conséquent le montant total que vous paierez. La zone et les frais de Livraison pourront toutefois être modifiés par la suite si vous le souhaitez, le montant total sera ainsi mis à jour en conséquence en fonction de vos choix.
4.2. Identification
Après avoir sélectionné le(s) Produit(s), cliquez sur « Procéder au Paiement » pour démarrer le processus de commande.
Si vous avez déjà un compte client, vous devrez vous identifier à cette étape en saisissant votre mot de passe.
Si vous n'avez pas encore de compte, vous serez invité à en créer un en confirmant votre adresse électronique et en créant un mot de passe plus tard, à l’étape « Identification ».
Vos identifiants et mots de passe sont strictement personnels, en conséquence vous vous engagez, à conserver ces derniers en toute sécurité et à ne jamais les communiquer à des tiers. SOI PARIS ne pourra en aucun cas être tenu responsable de toute perte, vol ou de toute utilisation frauduleuse de votre compte client, le cas échéant vous vous engagez à informer SOI PARIS immédiatement.
La création d'un compte vous permet de :
- suivre vos Livraisons et consulter l'historique de vos commandes ;
- retourner des Produits ;
- ajouter ou modifier vos adresses de Livraison et de facturation pour vos prochaines commandes ;
- gérer vos abonnements à la newsletter SOI PARIS.
Les données enregistrées par le Site constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre SOI PARIS et ses clients. En cas de conflit entre SOI PARIS et l'un de ses clients sur une transaction effectuée sur le Site, les données enregistrées par SOI PARIS sont considérées comme preuve valable du contenu de la transaction.
Vous pouvez à tout moment faire désactiver votre compte en envoyant un courriel à l’adresse hello@soi-paris.com. Après la désactivation de votre compte, vous êtes libre de créer un nouveau compte à tout moment.
4.3. Validation de la commande
4.3.1. Validation du mode de Livraison
Vous devrez, d’une part, valider votre mode de Livraison et, d’autre part, compléter les informations de Livraison nécessaires à la bonne expédition de votre commande : pays d'expédition, civilité, prénom, nom, téléphone et adresse de Livraison.
Une fois cette étape terminée, cliquez sur « Régler ma Commande ».
5.3.2. Validation du moyen de paiement et règlement de la commande
Vous pourrez reprendre votre adresse de Livraison comme adresse de facturation ou en saisir une autre. Vous serez ensuite invité à sélectionner un mode de paiement et à saisir les informations y afférant.
À la fin du processus de commande décrit ci-dessus et après avoir accepté l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation du Site, cliquez sur le bouton « Régler ma Commande ». Le contrat de vente sera alors définitivement formé.
Vous devez bien vérifier l'exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande. Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des Produits dont les photos sont affichées sur le Site soient fidèles aux Produits originaux, des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements informatiques. Par conséquent, SOI PARIS ne peut être tenue pour responsable d'erreurs ou d'inexactitudes non substantielles des photographies ou des représentations graphiques des Produits figurant sur le Site. En cas de questions sur les Produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec nous à l’adresse hello@soi-paris.com.
Pour plus d'informations concernant les modalités de paiement (devise, modes de paiement acceptés etc.), veuillez-vous référer à l’article ci-dessous « 5. Prix – Moyens de Paiement acceptés ».
Une fois terminée, votre commande est transmise à SOI PARIS pour traitement.
SOI PARIS se réserve le droit de ne pas accepter une commande d'un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si SOI PARIS estime raisonnablement que ce client a enfreint les présentes Conditions Générales ou qu'il s'est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.
4.3.3. Confirmation de la commande
Un récapitulatif de votre commande vous sera ensuite adressé par courriel. L'accusé de réception fera figurer le montant total de la commande, les informations relatives au coût et au délai de Livraison, les caractéristiques essentielles, la quantité et le prix des Produits achetés.
Nous vous conseillons de conserver cet accusé de réception sur un support papier ou électronique.
En application de l'article L. 134-2 du Code de la consommation, lorsqu'une commande porte sur un montant égal ou supérieur à 120 Euros, SOI PARIS conserve l'écrit qui constate le contrat conclu entre SOI PARIS et un client par voie électronique pendant un délai courant à compter de la conclusion du contrat jusqu'à la date de Livraison du bien et pendant une durée de dix ans à compter de celle-ci (en conformité avec le décret 2005-137 du 16 février 2005). Vous disposez alors d'un accès à ce document à tout moment, sur demande effectuée auprès du Service Clients en nous envoyant un courriel à l’adresse hello@soi-paris.com ; et la justification de votre identité.
5.1. Prix
Les prix des Produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises. En dehors des cas de remboursement réalisé (i) dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation ou pour (ii) défaut de conformité et vices cachés, SOI PARIS ne remboursera pas la TVA appliquée sur les achats effectués sur le Site (même dans le cas où l'acheteur, après réception, réexpédie les Produits à destination d'un pays tiers à l'Union Européenne).
Concernant les ventes réalisées hors Union-Européenne, le dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à la charge exclusive du client.
SOI PARIS se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des Produits proposés sur le Site. Les Produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le Site au moment de la passation de votre commande, sous réserve de disponibilité des Produits commandés à cet instant.
Toutes les commandes sont payables en Euros et doivent être réglées immédiatement au moment de la passation de votre commande. En cas d'indisponibilité de certains Produits commandés (voir l’article 3 « Disponibilité des Produits »), seuls le prix et les frais de transport relatifs aux Produits disponibles seront débités.
5.2. Moyens de paiement acceptés
Les moyens de paiement acceptés sont les suivants : cartes de crédit et cartes bancaires (Visa®, MasterCard®) via la plateforme sécurisée mise en œuvre par Payplug (https://www.payplug.com/fr) et PayPal.
Conformément aux dispositions de l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier l’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable.
Toute commande effectuée sur le Site implique la garantie de la part du client qu'il possède toutes les autorisations nécessaires pour utiliser les moyens de paiement mis à disposition sur le Site.
L'expédition de votre commande n'a lieu qu'après vérification de votre mode de paiement et réception de l'autorisation de débit de votre carte.
Le débit de votre compte interviendra au moment de l’expédition de votre commande, sauf dans le cas d'une précommande où le débit sera effectué au moment du paiement.
SOI PARIS ne conserve pas les données bancaires de ses clients.
“Paiement en 2X, 3X et 4X avec frais”
Paiement de votre commande en 2, 3 ou 4 fois par CB à partir de 50€ d’achats jusqu’à 2000€ avec Alma.
Notre partenaire Alma vous propose une solution de financement dénommée 2x 3x 4x Alma, qui permet de payer vos achats de 50€ à 2000€ en 2, 3 ou 4 fois avec frais avec votre carte bancaire.
Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure
à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.
Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 2x 3x 4x Alma par carte bancaire ».
Vous êtes alors redirigé vers la page internet 2x 3x 4x Alma de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider.
Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 2x 3x 4x Alma, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 2x 3x 4x Alma. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante.
Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Alma constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Alma.
Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Alma, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Alma qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit.
Alma se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 2x 3x 4x. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.
On the other hand, you assume the risks (in particular of loss, theft or deterioration) concerning the Products delivered as from the moment when they are delivered to the address indicated at the time of the order.
La Livraison s’entend de la remise physique du Produit au client (ci-après la « Livraison »).
Les Produits achetés sur le Site peuvent être livrés en France et à l’étranger.
Pour des raisons, notamment de sécurité, SOI PARIS ne traitera aucune commande pour laquelle une poste restante, un hôtel, une boîte postale ou une adresse Cedex est fournie.
Les Produits sont expédiés à l'adresse de Livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du client, SOI PARIS ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le ou les Produits commandés.
7.2. Frais de transport
Au moment de la saisie de la commande sur le Site, le client doit choisir le mode de Livraison et le lieu de la Livraison.
Le montant des frais de Livraison est calculé en fonction de la destination ainsi que du mode de Livraison choisi :
FRANCE
• Livraison offerte à partir de 200€ d'achat / 7,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 4-5 jours ouvrés, en période de soldes et lancement de collection, le délai peut être allongé
• Livraison en point de retrait offerte à partir de 200€ d'achat / 4,90€ en dessous de 200€ d'achat
• Possibilité d'envoyer en express en 24h / 12,00€
EUROPE
• Livraison offerte à partir de 200€ d'achat / 13,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison en point de retrait offerte à partir de 200€ d'achat / 8,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 5 jours ouvrés
UK & SUISSE
• Livraison offerte à partir de 200€ d'achat / 15,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 5 jours ouvrés
LUXEMBOURG, PAYS-BAS, BELGIQUE, ALLEMAGNE & ESPAGNE
• Livraison offerte à partir de 200€ d'achat / 8,00€ dessous de 200€ d'achat
• Livraison en point de retrait offerte à partir de 200€ d'achat / 5,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 4-5 jours ouvrés
DOM-TOM
• Offerte à partir de 200€ d'achat / 15,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 9 jours ouvrés
INTERNATIONAL
• Offerte à partir de 200€ d'achat / 30,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 9 jours ouvrés
ÉTATS-UNIS & CANADA
• Offerte à partir de 200€ d'achat / 15,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 9 jours ouvrés
HONG-KONG & JAPON
• Offerte à partir de 200€ d'achat / 25,00€ en dessous de 200€ d'achat
• Livraison sous 9 jours ouvrés
8.3. Délais de Livraison
Pour toute commande passée sur le Site, SOI PARIS s’engage à préparer la commande des clients dans un délai de 24h à 48h (hors week-ends et jours fériés) et en maximum 10 jours ouvrés en période de forte activité (Noël, soldes, etc.), étant précisé que ces délais ne courent qu’à partir de la validation de votre commande par notre Service Clients.
En cas d'impossibilité d’effectuer la Livraison, SOI PARIS s’efforce de trouver un endroit sécurisé pour y déposer le Produit. A défaut, le Produit est retourné à l’entrepôt de SOI PARIS.
SOI PARIS laisse également à l’adresse de Livraison un avis indiquant l'endroit où se trouve le Produit et la marche à suivre pour procéder à une nouvelle Livraison. Le client peut contacter le Service Client de SOI PARIS pour organiser la Livraison à une date ultérieure, en nous envoyant un courriel à l’adresse hello@soi-paris.com.
Lorsque SOI PARIS se charge de l’acheminement du Produit, le risque de perte ou de détérioration du Produit est transféré au client au moment de la Livraison.
Afin que ces délais puissent être respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
SOI PARIS ne pourra être tenue responsable du retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou justifié par un cas de force majeure (tel que défini ci-après).
SOI PARIS se réserve en outre la possibilité de fractionner les Livraisons. Le débit de votre carte de crédit ou de paiement sera fractionné de la même façon pour correspondre au prix des Produits effectivement livrés. Les frais de transport ne seront facturés que pour un seul envoi et conformément aux indications figurant dans votre récapitulatif de commande.
Pour toute question, contactez notre Service Clients en nous envoyant un courriel à l’adresse hello@soi-paris.com.
In the event of non-compliance with the Delivery deadline, you may cancel the order, simply by sending an e-mail or registered letter to the following address:
SOI PARIS
14, rue Notre Dame des Victoires
75002 Paris
France
SOI PARIS will then be obliged to reimburse all sums paid, at the latest within fourteen (14) days of the date of cancellation of the sales contract. If you nevertheless receive the Product after having exercised this option, you must return it in accordance with the return procedure set out in Article 9 below.
You must check the conformity of the Products at the time of delivery and indicate, if possible on the invoice, in the form of handwritten reservations accompanied by your signature, any anomalies noted (open package, damaged product, etc.).
You must then contact Customer Services by e-mail, by sending us an e-mail to hello@soi-paris.com. In the event of non-conformity of the Products purchased or if you are not satisfied with them, you may return them or request an exchange or refund under the conditions set out in Article "9. Right of withdrawal - returns, exchanges, refunds".
You have a legal right of withdrawal that you can exercise under the conditions set out in Articles L. 121-21, L. 121-21-1, and L. 121-21-2 of the French Consumer Code, if you meet the conditions set out in these provisions, without having to justify your reasons.
SOI PARIS 's general return policy (for all refund requests) allows SOI PARIS to withdraw within fourteen (14) days from the date of Delivery of the Products, without having to provide any justification. After this period, you will no longer be able to exercise your right of withdrawal.
9.2. Terms and conditions for exercising the right of withdrawal
We offer you the option of completing and submitting your withdrawal declaration by sending us an email at hello@soi-paris.com. You will then receive confirmation of your withdrawal by email.
You may also, before the expiry of the fourteen (14) day withdrawal period mentioned above, send any other unambiguous statement expressing your wish to withdraw to the following address:
SOI PARIS
14, rue Notre Dame des Victoires
75002 Paris
France
9.3. Consequence of the right of withdrawal
In the context of exercising the right of withdrawal or in the event of non-compliance of the Product, you may return the purchased product(s) and request a refund under the conditions described in Article 10 below.
Dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation, les Produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine ainsi que dans leur état d’origine, neufs, non portés, non lavés, non dégradés, étiquetés et accompagnés de leur facture d'achat ou d'une copie en cas de retour partiel. Les articles retournés qui ne répondent pas aux conditions listées ci-dessus ou qui sont abîmés, endommagés, détériorés ou salis vous seront remboursés avec une retenue en fonction de l'anomalie constatée lors du contrôle de vos Produits.
Dans le cas où l'article est trop endommagé, Soi Paris se réserve le droit de ne pas vous rembourser l'intégralité de la valeur d'achat de la pièce concernée.
Si toutefois vous constatiez une absence de conformité sur un article (tache, déchirure, absence d'étiquette, etc...) à la réception de votre colis, nous vous demandons de nous le signaler le plus rapidement possible par e-mail à l'adresse : hello@soi-paris.com.
En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits achetés et les frais de livraison aller (sur la base du coût d’une livraison standard, quel que soit le mode de livraison sélectionné par le Client) sont remboursés ; pour les frais de retours, une participation de 4€ est déduite du remboursement des Produits pour toute livraison effectuée en France Métropolitaine et pour le reste du monde, le retour est à la charge du client. De même, vous devrez vous acquitter des frais de douanes avant d'expédier le colis retour, Soi Paris ne prenant pas en charge les éventuels frais de douane incombant à ce dernier.
Pour effectuer votre retour, rendez-vous sur ce lien. Vous avez la possibilité de vous faire rembourser, de faire un échange ou d'obtenir un avoir en quelques étapes simples. Il vous suffira de renseigner votre code postal et votre numéro de commande à 5 chiffres. Vous recevrez un bon de retour pour renvoyer votre commande qu’il vous appartiendra d’imprimer.
Lors de votre retour vous avez la possibilité de choisir entre 3 possibilités (échange, avoir ou remboursement). Il vous suffit de remplir le formulaire de retour en sélectionnant les articles que vous retournez ainsi que le retour que vous souhaitez pour chacun des articles.
Vous pourrez bénéficier d'un échange dans la mesure des stocks disponibles et si la taille souhaitée n'est pas affichée, cela signifie que la pièce est en rupture de stock.
Vous pouvez demander un Bon d'achat qui vous permettra d'obtenir +5% en plus de la valeur d'achat de votre pièce retournée.
Les avoirs, comme les cartes-cadeaux, ne sont pas remboursables en euros.
Vous pouvez aussi effectuer vos retours gratuitement dans l'une de nos boutiques parisiennes :
104 Rue Vieille du Temple, 75003, PARIS
100 Rue Legendre, 75017, PARIS
Vous pourrez bénéficier d'un échange, avoir ou bien d'un remboursement sur place.
En cas d’échange d’un article dont le prix a évolué entre deux périodes de soldes, la différence de prix sera appliquée conformément au prix en vigueur au moment de l’échange. Si le nouveau prix est inférieur, la différence fera l’objet d’un avoir.
Les retours en boutique pour les articles Archives ne sont pas autorisés.
Le retour pour un achat en boutique peut uniquement être effectué en magasin. En effet, il n’est pas possible de renvoyer un achat boutique par voie postale. Le remboursement sera uniquement effectué sur la carte utilisée pour le paiement initial.
10.2. Remboursement
En cas de demande de remboursement, ce dernier interviendra dans un délai maximum de quinze (15) jours à compter de la réception du ou des Produit(s) par SOI PARIS. Une fois les Produits reçus, contrôlés et acceptés par nos services, le remboursement, incluant les frais de Livraison standard de la commande initiale, s’effectuera selon le même mode de paiement utilisé lors de la commande.
Veuillez toutefois noter qu'un délai supplémentaire peut être appliqué par votre banque lors du remboursement.
10.3. Cadeaux commandés depuis le Site
Dans la mesure où seul le compte bancaire de la personne ayant commandé le produit peut être recrédité, seule cette personne peut demander le remboursement via la procédure de retour auprès du Site. Le client ayant acheté le cadeau devra alors suivre la procédure de retour prévue à l’Article 10.3.
Legal guarantee of conformity
SOI PARIS a Product that complies with the contract and is free from any lack of conformity upon delivery. The Product will be fit for the purpose usually expected of a similar item and will have the agreed characteristics. In the event of a lack of conformity, you may request the repair or replacement of the product within two (2) years of delivery, free of charge. If repair or replacement is impossible within thirty (30) days, you may request a price reduction or termination of the contract. Any lack of conformity that becomes apparent within twenty-four (24) months of delivery shall be presumed to have existed at the time of delivery, unless proven otherwise.
Warranty against hidden defects
In accordance with Articles 1641 to 1649 of the Civil Code, you may request cancellation of the sale or a price reduction if a hidden defect renders the Product unfit for its intended use or significantly reduces its usefulness. This warranty applies subject to action being taken within two (2) years of the discovery of the defect. It is your responsibility to provide proof of this.
Return policy in the event of a defect
In the event of a warranty claim, you may return the Product to the following address: SOI PARIS 14, rue Notre-Dame des Victoires 75002 Paris – France
No tolerance, inaction or inertia on the part of SOI PARIS may be interpreted as a waiver of its rights under the Terms and Conditions of Sale.
In the event of a dispute relating to the execution of an order, you have the option of resorting to a conventional mediation procedure or any other alternative dispute resolution procedure.
These General Terms and Conditions of Sale are written in French. Notwithstanding the above, in the event of a dispute, in accordance with Regulation No. 44/2001 of December 22, 2000:
- you may refer the matter to either the court of your place of residence or the French courts,
- SOI PARIS refer the matter to the court of your place of residence.
In the event of any discrepancy between the French and English versions of the General Terms and Conditions of Sale, the French version shall prevail.
Mediation
In accordance with Articles L.612-1 to L.612-5 of the French Consumer Code, in the event of an unresolved dispute with SOI PARIS, consumers may have recourse to the consumer mediation service to which the company belongs, free of charge. SOI PARIS of the Consumer Mediation Center of Conciliateurs de Justice (CM2C).
You can contact the mediator:
- by mail:
CM2C – 49 rue de Ponthieu – 75008 Paris – France
- via the online form: right here
Recourse to the mediator can only take place after the consumer has first attempted to resolve their dispute directly with SOI PARIS a written complaint. If mediation fails, the dispute may be brought before the competent courts.
SOI PARIS and processes your personal data for the purposes of managing your order, monitoring customer relations, sending commercial information, and complying with its legal obligations. The data is processed in accordance with Regulation (EU) 2016/679 (GDPR) and the French Data Protection Act. You have the right to access, rectify, erase, object to, transfer, and restrict the processing of your data at any time. You can exercise these rights by contacting: hello@soi-paris.com or by mail to:
SOI PARIS – 14, rue Notre-Dame des Victoires – 75002 Paris – France
Telemarketing opposition list (Bloctel)
If you provided a telephone number when creating your account or placing your order, you are informed of your right to register free of charge on the BLOCTEL cold calling opposition list (www.bloctel.gouv.fr) in accordance with Article L.223-2 of the French Consumer Code.
Toutes les informations de votre Compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.soi-paris.com/. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par PayPal ou par le module de paiement sécurisé de notre partenaire PAYPLUG. Le Site utilise des cookies (témoins de connexion) ce dont l’utilisateur est informé en arrivant sur le site internet qui permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site internet. Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site internet valant acceptation. L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.
Conditions d'utilisation des numéros de téléphones mobiles
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